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Comprendre la responsabilité civile professionnelle

Le coût annuel de l'assurance responsabilité civile professionnelle varie selon une série de paramètres qui contribuent à la définition du risque et à l'efficacité de sa couverture. En effet, les polices responsabilité civile professionnelle ne sont pas toutes identiques. Pour cette raison, avant d'en signer un, il est important de considérer certains aspects fondamentaux. D'une manière générale, on peut dire que les polices responsabilité civile professionnelle servent à couvrir les dommages matériels, les dommages directs, les dommages indirects et les pertes pécuniaires dues à la négligence, l'imprudence, l'inexpérience du professionnel. Il existe différents types de solutions (assurance médicale professionnelle, ingénieurs, comptables, avocats, administrateurs de copropriété, etc.), justement car la politique doit être avant tout modulée en fonction de l'activité spécifique, pour couvrir efficacement les engagements qui en découlent. Le même coût annuel peut varier considérablement selon le type de profession à assurer. Par exemple, les médecins et les ingénieurs sont exposés à des risques plus importants.

Assurances individuelles ou collectives ?

Une autre variante est liée au fait qu'il est possible de souscrire un contrat individuellement ou collectivement. De nombreuses associations professionnelles proposent une assurance responsabilité civile professionnelle collective qui offre des solutions économiques avantageuses, face à des couvertures assez limitées et des conditions contractuelles plutôt généralisées. Au-delà de la commodité et des économies qu'offrent les contrats collectifs, l'efficacité d'une assurance responsabilité civile professionnelle « sur mesure », construite à partir des besoins personnels du professionnel individuel, est inégalée. En cas de besoin, il n'est pas certain que les polices les moins chères se révèlent tout aussi avantageuses. Le coût annuel, rappelons-le, n'est pas le seul critère qu'un professionnel avisé doit peser pour choisir la couverture la plus adaptée. En effet, il existe une série de paramètres qui doivent être évalués et modulés selon le cas particulier, pour avoir une assurance responsabilité civile professionnelle vraiment efficace et sécuritaire. Définis en phase contractuelle, les risques inclus et exclus sont tous les cas pour lesquels le paiement de l'indemnité sera accordé ou non. Il est important de faire très attention à ne pas souscrire une police responsabilité civile professionnelle avec des garanties trop limitées, afin de ne pas risquer de se voir refuser une indemnisation, même en cas d'erreurs fréquentes liées à votre entreprise.

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